Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3615 FATY
Editions RAMSAY (S.A.)

Numéro de dépôt :
1689863
Date de dépôt :
29/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/2001

Présentation de la marque 3615 FATY

Déposée le 29 août 1991 par la Société Anonyme (SA) Editions RAMSAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 3615 FATY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Editions RAMSAY domicilié(e) 9, rue du Cherche-Midi, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexandra Brochard-Lebrun - France.

La marque 3615 FATY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3615 FATY est expirée depuis le 29 août 2001.

Editions RAMSAY a également déposé les autres marques suivantes : MOTS D'ENFANCES , PAROLE OUVERTE , NUIT BLANCHE , EROM COLLECTION MOTS , AFFICHES FILM , VIVRE LA SPIRITUALITE RAMSAY , POINT D'INTERROGATION


Editions RAMSAY (S.A.) - 9, rue du Cherche-Midi, 75006 PARIS - France


Alexandra Brochard-Lebrun - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

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